D2 : Lutte contre le bruit excessif des animaux
-Les bruits des animaux constituent certainement l’une des sources les plus fréquentes de contentieux relatif aux bruits de voisinage. Quels sont les éléments pris en considération par le juge civil pour apprécier l'inconvénient anormal de voisinage ? Comment sont constatés les troubles ? Quelles sont les sanctions civiles ? Quelles sont les sanctions pénales réprimant les bruits d'animaux ? Toutes ces questions sont abordées en détail, à la lumière de jurisprudences récentes.
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Les réactions des internautes
Bonsoir Maître Je viens a vous car je vis une situation limite d harcèlement par mon voisinage. Mon chien aboie uniquement pour garder la maison. En mon absence il est dans le jardin. J ai régule la nuit il est dans la maison et la journée il aboie maximum 3 fois .. aubpassage de personnes. Ou jardinier. Aujourd'hui.. il n y a eu qu un seul aboiement en après midi qui a duré 5 minute.. et la encore les voisins râlent. Je comprendrais si mon chien aboyait toute la journée mais ce n est pas le cas.. j ai une caméra de surveillance qui permet d attester et surveiller le bon comportement de mon chien .. Que puis je dire par la loi concernant les aboiements de garde qui durent très peu et ne sont en aucun cas continuels.. Bien cordialement
Mes voisines ont dans leur jardin respectif canard jarre sarcelles etc... La plupart sont silencieux et ne me gênent pas Seuls les jarres sont très bruyants et m'empêchent de dormir la journée sachant que je travaille la nuit Que puis je faire Le conciliateur de justice et la police municipale n'ont rien pu obtenir
Bonjour habitant à la campagne nous avons des chevaux leurs box c'est à dire 2 attenant à notre salon, les chevaux ne sont pas traités contre les mouches par leur propriétaires qui vivent à côté de chez nous. Mes chevaux on du terrain et ils sont là journée dans leurs box ouverts et ils font que de taper au sol, les crottins sont jamais ramasser,. Le bruit est vraiment très désagréable tout les jours pour nous la journée nous arrivons pas à nous reposer c'est très énervant car nous avons une fille de 2 an et demi qui peut jamais se reposer car le bruit raisonne dans toute la maison. Nous avons parlé à ses propriétaires mais ils font rien du tout.
Cher Monsieur, je vous invite à contacter mon secrétariat au 01 40 95 03 43 pour un RV téléphonique dans les conditions prévues par le site. Bien cordialement Maître Sanson
Bonjour, Nous avons un problème de bruit avec les paons de notre voisin. Afin de préparer le dossier en vue d'une éventuelle action en justice j'enregistre à l'aide d'une application les sons qu'émettent les paons nuit et jour. Cette application analyse le bruit en décibel et produit des graphiques qui démontrent les pics, les répétitions ainsi que le delta avec le bruit "normal" de notre environnement. Ces documents datés et localisés audio et texte sont ils recevables en justice ? D'avance je vous remercie pour votre réponse